Informations légales
Mentions Légales
Dernière mise à jour : avril 2025
1. Éditeur du site
Le site latelierdezac.fr est édité par L'Atelier de Zac (Zacharie Rousselon).
- Statut juridique
- Entreprise individuelle
- SIRET
- 93247890200012
- Siège social
- Bègles (33130)
- Immatriculation
- Inscrit au Registre National des Entreprises (RNE)
- TVA Intracomm.
- FR77932478902 (TVA non applicable, art. 293 B du CGI)
- Téléphone
- 06 04 16 89 42
- Email de contact
- contact@latelierdezac.fr
- Dir. de la publication
- Zacharie Rousselon
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :
- Société
- Infomaniak Network SA
- Adresse
- Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
- IDE
- CHE-103.167.648
- Site web
- www.infomaniak.com
L'hébergement de ce site s'inscrit dans une démarche écologique. Le centre de données d'Infomaniak est alimenté à 100 % en énergies renouvelables.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur tout support électronique est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
4. Assurance Professionnelle
Conformément à la réglementation encadrant les activités de conseil et de développement numérique, L'Atelier de Zac est couvert par une assurance de Responsabilité Civile Professionnelle.
- Compagnie d'assurance : Hiscox (Gérée par Orus France SAS)
- Numéro de police : RCPH278592411
- Couverture géographique : Monde entier (hors USA / Canada)
5. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l'utilisation du site latelierdezac.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.